Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIPONCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « IBO PRODUITS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIPONCE domicilié(e) 570 Allée des Cabedans - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 465 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque IBO PRODUITS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055131.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAIPONCE, SAS - 570 Allée des Cabedans - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 380465104
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Colorants pour boissons, colorants alimentaires, arômes alimentaires, pigments, curcuma (colorant), safran (colorant), fleur d'oranger (colorant) ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, charcuterie, volaille, poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson, salaisons, conserve de viandes, conserve de volaille, conserve de fruits de mer, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, huiles, graisses alimentaires et comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé, de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtes alimentaires, pizzas, pâtisserie, biscuiterie, biscottes, gâteaux, sandwiches, couscous, crêpes, confiserie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices, harissa, ketchup, sel, poivre, glace à rafraîchir, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Fruits et légumes frais, produits agricoles, graines (semences), céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), smoothies ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services d'informations commerciales et de promotion des ventes, organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise, services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de colorants pour boissons, colorants alimentaires, arômes alimentaires, pigments, curcuma (colorant), safran (colorant), fleur d'oranger (colorant) ; viande, charcuterie, volaille, poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson, salaisons, conserve de viandes, conserve de volaille, conserve de fruits de mer, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, huiles, graisses alimentaires et comestibles ; café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé, de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtes alimentaires, pizzas, pâtisserie, biscuiterie, biscottes, gâteaux, sandwiches, couscous, crêpes, confiserie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices, harissa, ketchup, sel, poivre, glace à rafraîchir, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles ; fruits et légumes frais, produits agricoles, graines (semences), céréales en grains non travaillés ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), smoothies ; vins et boissons alcoolisées, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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